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N°2394        11/12/2017

Le sommaire (PDF - 160.45 Ko)

Les articles

  • 25/05/2009 N°1983 Bilan et perspectives (Version PDF)
  • 11/05/2009 N°1981 Les services sociaux d'intérêt général (Version PDF)
  • 04/05/2009 N°1980 Perspectives de départementalisation de Mayotte (Version PDF)
  • 27/04/2009 N°1979 Accession sociale à la propriété dans le parc HLM (Version PDF)
  • 20/04/2009 N°1978 Rapport de Jean-Luc Warsmman, député Décembre 2008 (extraits) (Version PDF)
  • 13/04/2009 N°1977 Conditions pour le développement numérique des territoires (Version PDF)
  • 06/04/2009 N°1976 Livre blanc de l'action sociale territoriale (Version PDF)
  • 30/03/2009 N°1975 aménagement : Un an de jurisprudence Jurisprudence 2008 : les 140 décisions à retenir (Version PDF)
  • 16/03/2009 N°1973 Il est temps de décider (Version PDF)
  • 02/03/2009 N°1971 Avis du Conseil économique, social et environnemental, présenté par M. Yves Vérollet, rapporteur, 19 novembre 2008 (Version PDF)
  • 23/02/2009 N°1970 Vidéosurveillance (Version PDF)
  • 16/02/2009 N°1969 Rapporteur : Philippe Laurent, Février 2009 (Version PDF)
  • 16/02/2009 N°1969 Concertation - Conseil général du Val-de-Marne - Mission démocratie participative (Version PDF)
  • 09/02/2009 N°1968 Version consolidée janvier 2009 (Version PDF)
  • 02/02/2009 N°1967 L'impact de la loi de modernisation de l'économie (LME), (Version PDF)

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